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Code des commensaux ou recueil général des édits déclarations ordonnances lettres patentes arrêts réglemens portant établissement confirmation des privilèges franchises libertés immunités exemptions rangs préséances droits honorifiqu
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Code des commensaux ou recueil général des édits déclarations ordonnances lettres patentes arrêts réglemens portant établissement confirmation des privilèges franchises libertés immunités exemptions rangs préséances droits honorifiqu : la sélection |
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Notice historique sur les libertés, privilèges, coutumes & franchises de la ville de Millau en Rouergue. Suivi de ´´Nouveaux documents inédits concernant la ville de Millau´´.
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l´Assemblée nationale, du 9 octobre 1790, portant modération à moitié des droits sur le minéral de fer venant de l´Etranger. Données à Saint-Cloud, le 26 octobre 1790. Enregistrées le 22 novembre suivan
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale du 12 octobre 1790, portant établissement près l´Assemblée Nationale d´un seul bureau de contre-seing des lettres et pacquets, et concernant les franchises et contre-seing des corps admin
Conférences des ordonnances de Louis XIV, [.] avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d´annotations et de décisions importantes. Nouvelle édition corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ord
Lettres Patentes en forme d´Edit, Portant concession à perpetuité à la Ville de Paris du doublement des droits des Inspecteurs et Controlleurs de boissons. Données à Paris au mois de Decembre 1719.
recueil des ordonnances , décisions , jugements et arrêts
Code pénal ou recueil des principales ordonnances
Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, qui ordonne l´exécution des saint canons de l´Eglise, ordonnances du royaume. rendus sur le fait de l´usure en général, & des prêts faits à usure ou autrement aux enfans de famille ; & qui fait défenses à
Arrêté du Directoire exécutif, portant établissement de colonnes mobiles dans la garde nationale sédentaire. Du 17 floréal, an 4 de la République française.
Le droit civil expliqué suivant l´ordre des articles du code. Des priviléges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du Code Civil (.). Troisième édition.
Code De Louis XV Ou Recueil Des Ordonnances & Règlements Concernant La Justice & Autres Matières Importantes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l´Assemblée nationale, du 30 mars 1790, portant que dans la Lorraine, le Barrois et les Trois-Evêchés, & dans toutes les provinces où le Don gratuit a lieu, les collecteurs recevront pour comptant les quitta
Recueil général des sénatus-consultes, lois, décrets et arrêtés depuis le 1er décembre 1852; (.).
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy, Qui donne acte aux Douze et Vingt-cinq Marchands de Vin Privilegiés à la suite de la Cour.qu´ils ne prétendent aucunes Exemptions des Droits sur les Bierres, Cidres et autres Boissons que le Vin.Du 16.
Recueil de réglemens notables
Dictionnaire de Police Municipale ou recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police administrative en Belgique comprenant les arrêtés, règlements et ordonnance de police en vigueur et obligatoire
Proclamation du Roi, sur un décret de l´Assemblée Nationale, du 22 septembre 1790, concernant les déclarations & les inventaires qui doivent être faits à l´époque des vendanges, & le payement des droits d´aides, droits résevés, & tous autres dr
QUI SONT LES TERRORISTES ? : DéCLARATIONS ET DOCUMENTS INéDITS
Chemins Vicinaux. Règlement général sur le service. Arrêté du Préfet du 8 Mars 1856. Département de la Mayenne.
Les privilèges
Les deux privilèges
Privilèges
Recueil de lettres de Madame de Sévigné. Nouvelle édition, augmentée d´un précis de la vie de cette femme célèbre, de réflexions sur ses lettres, par S.J.B. de Vauxcelles, et ornée de portraits gravés d´après les meilleurs modèles.
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 18 PLUVIOSE AN 9 portant établissement d´un tribunal criminel spécial, par le citoyen REY
NOUVEAU CODE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERçANT CONTENANT LES NOUVELLES LOIS SUR LA CHASSE ET LES PATENTES,
LETTRES DE MADAME DE SÉVIGNÉ AU COMTE DE BUSSY-RABUTIN, tirées du Recueil des Lettres de ce dernier. Pour servir de suite au Recueil des Lettres de Madame de Sévigné à Madame de Grignan, sa fille.
Privilèges des gardes-étalons au XVIIIe.
Les privilèges épiscopaux de l´Eglise de Losne (Côte-d´Or).
Lettres patentes pour la forêt de Marchenoir.
Chronologie des gentilshommes reçus à la Chambre de la noblesse des États du pays et comté de Hainaut depuis 1530 jusqu´en 1779, précédée d´un précis des preuves nécessaires pour y être admis selon les derniers réglemens.
Décision sur les anciens privilèges des maîtres de poste.
Les deux privilèges ( sciences humaines politique biographie )
Le roi renouvelle les privilèges pour les libraires et imprimeurs.
Les privilèges des changeurs de monnaies remis en question.
Recueil général des mosaïques de la Gaule, publié sous les auspices de l´Académie des Inscriptions et Belles Lettres. Xè supplément à ´´Galllia´´ - II. Province de Lyonnaise, 3. Partie Centrale.
Les Chevaliers de l´Empire et de la Restauration à lettres patentes. ESSAI
Privilèges ( litterature_moderne littérature française )
Les deux privilêges ( sciences humaines medecine sante recherches )
La Nomenklatura française : Pouvoirs et privilèges des élites
Débat autour des privilèges des habitants d´Aurelle (Aveyron).
Proclamation du Roi, sur un décret de l´Assemblée Nationale, portant que toutes les anciennes ordonnances sur la nature et les formes du service, notamment sur la police des spectacles, doivent être exécutées provisoirement. Du 17 juin 1790.
Nivernais. Deux lettres patentes du comte Jean de Nevers.
L´évêque de Tours demande des lettres patentes pour le collège des jésuites.
Edit du Roy, donné à S. Germain en Laye au mois de Décem. 1632. Portant confirmation de permission de tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets, et vendre Vin en gros en toutes les Villes, Bourgs.Et revocation de l´heredité à eux ci-devant attribuée.
Declaration du Roy, portant confirmation de l´Arrest et reglement du Conseil du 8 Juin 1633. pour la permission de tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets, et vendre vin en gros en ce royaume.Du 12 Juin 1633.
NOS CHERS PRIVILèGES: QUAND LES MAUVAIS ACQUIS CHASSENT LES BONS
Arrêt du Conseil d´Etat du Roi portant règlement pour ce qui concerne le corps des marchands de vins, du 20 juin 1752.
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRETS ET ORDONNANCES 1723-1724-1725 POUR LA PROVINCE DE LANGUEDOC
le journal de Bridget JONES, j´arrête de fumer, j´arrête de boire, je reste zen, je me mets au sport, j´arrête de flirter avec mon boss, je fais un régime, j´arrête mon régime, j´arrête de faire des listes ( littérature française )
Titres du Comté de Laval et de ses Privilèges. Manuscrit 19ème Siècle.
Sûretés, privilèges et hypothèques, publicité foncière (Droit civil)
La république des fonctionnaires Les faiblesses des politiques Les privilèges des administrations Les scandales de l´argent
La Nomenklatura Française. Pouvoirs et privilèges des élites (Edition actualisée)
Tocqueville demande l´établissement d´un code rural sur les chemins vicinaux.
Lettres et opuscules inédits précédés d´un notice biographique par son fils le comte Rodolphe de Maistre. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée.
La république des fonctionnaires. Les faiblesses politiques. Les privilêges de l´administration. Les scandales de l´argent ( politique )
La nomenklatura française, pouvoirs et privilèges des élites ( sciences humaines politique )
La nomenklatura Française - Pouvoirs et privilêges des élites ( sciences humaines politique )
Immunité présidentielle
Les institutions du droit français, suivant l´ordre de celles de Justinien, accomodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles ordonnances, enrichies d´un grand nombre d´arrêts du Parlement de Toulouse.
La nomenkatura française, Pouvoirs et privilêges des élites ( sciences humaines politique societe sociologie )
La nomenklatura française Pouvoirs et privilèges des élites L´après Mai 88 Nouvelle édition actualisée
la nomenklatura française, pouvoirs et privilèges des élites, l´après 16 mars. ( sciences humaines entreprises )
La nomenklatura française. Pouvoirs et privilêges des élites ( sciences humaines sociologie politique economie )
La nomenklatura française. Pouvoirs et privilèges des élites ( sciences humaines politique economie societe )
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, concernant la Municipalité de Paris. Du 27 Juin 1790.
Annales de la Congrégation de la Mission ou recueil de lettres édifiantes écrites par les prêtres de cette Congrégation et par les Filles de la Charité. [.] Tome LXVIII - année 1903. [Suivi de:] Notices sur les prêtres, clercs et frères défunts
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant Reglement pour la perception des Droits Domaniaux sur les Boissons dans la Province du Hainault. Du 6 Novembre 1725.
Recueil des rouleaux des morts. (VIIIè s.- vers 1536). Acad. des Inscr. et Belles-Lettres, Recueil des historiens de la France.
Code des droits d´enregistrement
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